1- Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site de la société INTERCLIM SARL sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société INTERCLIM SARL. Le client n'est pas autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
1.1 Droits d'auteur
Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du présent site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, extraire, diffuser, modifier ou d'adapter le contenu du présent site. Le téléchargement ainsi que l'impression de texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non-commercial. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de la société INTERCLIM SARL. Le défaut d'autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.
1.2 Marques
Les marques et les logos figurant sur les sites sont des marques déposées et protégées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société INTERCLIM SARL est constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.
1.3 Base de données
Les bases de données établies par la société INTERCLIM SARL sont protégées par le droit d'auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Toute extraction ne peut être que limitée et effectuée à des fins privées.
1.4 Liens hypertextes
Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit sauf accord exprès et écrit de la société INTERCLIM SARL.
2 - Cookies et données Personnelles
Lors de votre visite sur le site, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés sur votre support (ordinateur, tablette, Smartphone). Ces cookies sont émis par DESTOCKJEANS.FR et permettent de vous reconnaître lorsque vous êtes connecté au Site pour ainsi vous faciliter la navigation et vous proposer une offre adaptée à vos besoins.
2.1 Emission des cookies
Les cookies sont émis pour permettre à Destock Jean’s de :
- Faciliter l’accès au site et sa navigation
- Etablir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, d’abandon dans le processus de commande, . .)
- Adapter la présentation du Site aux préférences d'affichage des supports,
- Mémoriser des informations saisies dans des formulaires, gérer et sécuriser l’accès à des espaces réservés et personnels tels que votre compte Client et à gérer le panier de commande.
- Suivre l’utilisation de nos différents canaux markéting.
2.2 Collecte et utilisation des données
Destock Jean’s se réserve le droit d'implanter des cookies dans votre ordinateur lors de votre visite sur le site. Ces derniers sont stockés sur votre disque dur.
I/ Connexion à votre compte utilisateur
Avec son accord sur la collecte de ses données personnelles, l'utilisateur s'engage, lors de la procédure d'inscription, à indiquer des données complètes et conformes à la réalité. Par ailleurs, les données d'inscription ainsi que les adresses IP , directement collectées par le site www.destockjeans.fr pendant la navigation sur le site, sont traitées dans le respect des principes de protection des données personnelles définis par la législation en vigueur.
En d’autres termes, votre adresse e-mail permet votre identification lors de la connexion à votre compte d’utilisateur. Lors de votre création de compte et connexion chez Destock Jean’s, votre ordinateur stockera un cookie qui vous fera gagner du temps en vous connectant directement à votre compte utilisateur lors de votre prochaine venue car il se rappellera de votre adresse mail client.
Un cookie ne permet pas d’identifier le client mais a pour objet de signaler toute précédente visite sur le Site afin d’aider Destock Jean’s à personnaliser ses services.
La société INTERCLIM déclare expressément que les dites données ne seront utilisées que pour son exploitation personnelle et celle de ses partenaires commerciaux. Toutes les indications seront traitées confidentiellement conformément aux dispositions légales sur la protection des données en vigueur. En application des articles 38 à 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur, ou le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui le concernent. Le traitement de données à caractère personnel relatif à la gestion des fichiers de clients et de prospects a été déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1288428.
II/ Commande
Lors de votre commande, Destock Jean’s est amené à enregistrer vos données afin de traiter au mieux votre commande et de procéder à son expédition. Ces informations sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires, ainsi que pour aider Destock Jean’s à améliorer et personnaliser nos offres. Grâce à votre adresse e-mail, Destock Jean’s pourra vous envoyer une confirmation de commande et communiquer avec vous si nécessaire.
Les données à caractère personnel collectées sur Destockjeans.fr sont exclusivement réservées à la société INTERCLIM.
2.3 Abonnement à la newsletter et publicité :
Vous pouvez choisir de vous abonner à notre newsletter. Vous recevrez ainsi en avant-première des offres sur notre site ou des informations concernant nos produits. Vous pouvez à tout moment vous désinscrire. Les informations collectées dans le cadre de l’inscription à notre newsletter nous permettent de vous faire des offres commerciales plus pertinentes.
Vous pouvez également décider de mettre vos produits préférés en favoris ou de réserver des articles dans votre panier pendant un laps de temps défini par Destockjeans.fr. Ces données sont collectées et nous permettent de vous envoyer des emails de notification relatifs à une baisse de prix ou un réassort sur vos favoris ou un rappel de votre panier dans le cas où vous n’auriez pas finalisé votre commande et que les produits étaient encore disponibles.
2.4 Les réseaux sociaux
Destockjeans.fr utilise des applications qui permettent de partager certains des contenus de son site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes son opinion concernant un contenu de notre site. Il s’agit notamment des boutons "Partager" ou encore "J'aime", issus de réseaux sociaux comme Facebook, Twitter, etc.
Lorsque vous consultez une page du site contenant un tel bouton, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du réseau social.
2 cas de figures :
- Si vous est connecté au réseau social lors de votre navigation, les boutons applicatifs permettent de relier les pages consultées à son compte utilisateur.
- Si vous interagissez au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J'aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises au réseau social et publiées sur votre compte.
Si vous ne souhaitez pas que le réseau social relie les informations collectées par l'intermédiaire de destockjeans.fr à votre compte utilisateur, vous devez vous déconnecter du réseau social avant de visiter notre site.
Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.
La société INTERCLIM n’est en aucun cas responsable du contenu ou du fonctionnement des réseaux sociaux, y compris ceux qui peuvent être reliés au site.
2.5 Google Analytics
Nous utilisons Google Analytics, un service de la société Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies. Les informations obtenues à l'aide des cookies sur vos habitudes d’utilisation de ce site Web (y compris votre adresse IP) sont transférées à un serveur de Google où elles sont enregistrées. Google se conforme aux dispositions relatives à la protection des données. Google utilise les informations collectées afin de connaître vos habitudes d’utilisation de notre site internet ainsi que d’autres services en rapport avec l’utilisation de notre site internet. En naviguant sur notre site internet vous acceptez que les données vous concernant soient manipulées par Google avec les finalités décrites ci-dessus.
2.6 Limite d’utilisation des cookies :
Il vous est possible de limiter l’usage des cookies. Pour cela, vous devez configurer votre navigateur et effectuer des paramétrages afin de désactiver les cookies et éviter que ces derniers soient installés sur votre ordinateur sans votre accord. Les cookies peuvent également s’effacer manuellement.
Ces différents paramétrages sont bien entendu susceptibles de modifier votre navigation sur destockjeans.fr
Quels sont vos droits ?
Vous pouvez vous opposer à tout moment, de manière sélective ou globale, à l’utilisation de vos données personnelles à des fins publicitaires ou pour des études. A cette fin, une simple notification écrite de votre demande est suffisante par email à carmen@destockjeans.fr ou courrier à l’adresse citée ci-dessous:
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Adresse du siège social :
9 rue des Mésanges
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Email: carmen@destockjeans.fr
Directeur de la publication: Maxime Climonet.
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